Mentions légales
Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL www.plumeartprojects.com, ci-après le « Site Web », est édité par la société PLUME ART PROJECTS, société par actions simplifiée au capital de 2 000 euros, domiciliée au 9 rue Stanislas, 75006 Paris, France.
N° SIRET : 106 244 536 00012
N° SIREN : 106 244 536
RCS : Paris
N° TVA intracommunautaire : FR59106244536
Le Directeur de la publication du Site Web est Arthur Conduzorgues.
Le Site Web est hébergé par Framer B.V., Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, nous vous précisons que PLUME ART PROJECTS est le seul destinataire des informations et données personnelles transmises au moyen du formulaire de contact ou par courrier électronique.
Les données susceptibles d’être collectées sont notamment : le nom, l’adresse électronique, le numéro de téléphone et le contenu du message transmis.
Ces données sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à PLUME ART PROJECTS et ne sont pas vendues à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Il suffit d’en faire la demande à l’adresse suivante : arthur@plumeproject.com.
En envoyant un message à PLUME ART PROJECTS au moyen du formulaire de contact ou d’un lien de type « mailto » se trouvant sur le Site Web, ou en accédant et/ou en utilisant le Site Web, chaque personne physique déclare avoir pris connaissance des présentes mentions légales et en accepter les termes.
CONTREFAÇON
Toute utilisation non autorisée par des tiers de tout ou partie des marques, modèles, logos, textes, photographies, visuels, éléments graphiques, contenus éditoriaux, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle utilisés sur le présent Site Web est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Toute information concernant PLUME ART PROJECTS, de quelque nature que ce soit, se retrouvant sur le réseau internet en dehors du présent Site Web et qui aurait été transmise sans autorisation ni contrôle de PLUME ART PROJECTS ne saurait engager sa responsabilité.
COOKIES
Un cookie, ou témoin de connexion, est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du terminal de l’utilisateur, ordinateur, tablette ou smartphone, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce au logiciel de navigation.
Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné.
QUELS SONT LES COOKIES UTILISÉS SUR LE SITE ?
Le Site Web peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Ces cookies peuvent avoir pour finalité de permettre la navigation sur le Site Web, d’établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation, de détecter d’éventuels problèmes de navigation et d’améliorer la qualité des services proposés.
COMMENT EXERCER VOTRE CHOIX CONCERNANT LES COOKIES ?
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d’exprimer ou de modifier vos choix concernant les cookies.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à accepter ou refuser certains cookies, de façon systématique, ponctuelle ou selon leur émetteur.
Si vous refusez l’enregistrement de cookies sur votre terminal, certaines fonctionnalités nécessaires à la navigation sur le Site Web peuvent être limitées.
LITIGES
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites web que le présent Site Web. PLUME ART PROJECTS n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites internet tiers, sur lesquels elle n’a aucun contrôle.
L’internaute reconnaît que la responsabilité de PLUME ART PROJECTS ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du Site Web.
L’utilisation du Site Web est soumise à la loi française. En cas de litige, nous vous invitons à nous écrire à l’adresse suivante : arthur@plumeproject.com, ou par courrier postal à PLUME ART PROJECTS, 9 rue Stanislas, 75006 Paris, France, afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de solution amiable, tout litige en lien avec les présentes mentions légales sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez également nous contacter aux coordonnées ci-dessus.
CONTACT
PLUME ART PROJECTS
9 rue Stanislas
75006 Paris
France
arthur@plumeproject.com